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Marques déposées par la société GAEC J et B MONTERNOT
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DOMAINE MONTERNOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTERNOT
GAEC J et B MONTERNOT, Société Civile

Numéro de dépôt :
99821681
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque DOMAINE MONTERNOT

Déposée le 28 octobre 1999 par la société GAEC J et B MONTERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MONTERNOT »

Le déposant est la société GAEC J et B MONTERNOT domicilié(e) LES PLACES - 69460 - BLACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 009 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC J et B MONTERNOT domicilié(e) LES PLACES - 69460 - BLACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MONTERNOT est expirée depuis le 28 octobre 2019.

GAEC J et B MONTERNOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES JUMEAUX


GAEC J et B MONTERNOT, Société Civile - LES PLACES - 69460 - BLACE - France - SIREN 950009928


GAEC J et B MONTERNOT - LES PLACES - 69460 - BLACE - France


Inscription le 9 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°309057 - Publication au BOPI 2000-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413208 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20

Vin appellation d'origine contrôlée - beaujolais - beaujolais-villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE MONTERNOT. Vins.